Art. 2
2 / 4En vigueur depuis le 23 févr. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 « Oiseaux marins sud golfe du Lion » figure en annexe au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000038157470#art-2