Art. 1
1 / 2En vigueur depuis le 23 janv. 2010 jusqu'au 1 janv. 2999
Le règlement du stud-book de l'âne du Cotentin figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book de l'âne du Cotentin figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).
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Prolegi/LEGITEXT000021722140#art-1