Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la protection des travailleurs susceptibles d'être exposés à une atmosphère explosive
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Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la protection des travailleurs susceptibles d'être exposés à une atmosphère explosive
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Section 1 : Classification des emplacements où des atmosphères explosives peuvent se présenter.
Section 2 : Prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d'être exposés au risque d'atmosphères explosives
paragrafo Sous-section 1 : Remarque préliminaire.Sous-section 1 : Remarque préliminaire.
paragrafo Sous-section 2 : Mesures organisationnelles.Sous-section 2 : Mesures organisationnelles.
paragrafo Sous-section 3 : Mesures de protection contre les explosions.Sous-section 3 : Mesures de protection contre les explosions.
Section 3 : Critères de sélection des appareils et des systèmes de protection.
Section 4 : Entrée en vigueur.