Arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle métrologique des récipients-mesures.
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TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS.
TITRE II : APPROBATION DE PLANS.
TITRE III : VÉRIFICATION PRIMITIVE.
TITRE IV : CONTRÔLE EN SERVICE.
TITRE V : JAUGEAGE ET CERTIFICAT DE JAUGEAGE.
TITRE VI : ORGANISMES AGRÉÉS.
TITRE VII : DISPOSITIONS CATÉGORIELLES SPÉCIFIQUES.
TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES.