Art. 1
1 / 5En vigueur depuis le 17 nov. 2007 jusqu'au 1 janv. 2999
Les mesures de sécurité à mettre en oeuvre dans les tunnels figurant dans la liste de l'article R. 118-4-1 susvisé sont fondées sur un examen systématique de tous les aspects du système composé par l'infrastructure, l'exploitation, les usagers et les véhicules. Les mesures de sécurité à mettre en oeuvre pour ces ouvrages prennent en compte les paramètres suivants : - longueur du tunnel ; - nombre de tubes ; - nombre de voies ; - géométrie du profil en travers ; - profil en long et tracé en plan ; - type de construction ; - circulation unidirectionnelle ou bidirectionnelle ; - volume de trafic par tube (trafic journalier en moyenne annuelle par voie de circulation, chaque véhicule comptant pour une unité) et répartition du trafic dans le temps ; - risque de congestion (quotidien ou saisonnier) ; - temps nécessaire aux services d'intervention pour arriver sur les lieux ; - présence et pourcentage de poids lourds notamment lorsqu'il dépasse 15 % ; - présence, pourcentage et type de véhicules transportant des marchandises dangereuses ; - caractéristiques des routes d'accès ; - largeur des voies ; - aspects liés à la vitesse ; - environnement géographique et météorologique.
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Prolegi/LEGITEXT000006054683#art-1