Art. 1
1 / 5En vigueur depuis le 19 nov. 2010 jusqu'au 1 janv. 2999
L'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000023102173#art-1