Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis

ARRETE

Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis

140 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.

Filtres

Sommaire du texte

140 articles

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Conception, réalisation et modification substantielle des téléskis

sezione Section 1 : Dispositions généralesSection 1 : Dispositions générales

sezione Section 2 : Dispositions spécifiques concernant l'implantation des installations et la sécurité des usagers en ligneSection 2 : Dispositions spécifiques concernant l'implantation des installations et la sécurité des usagers en ligne

sezione Section 3 : Dispositions spécifiques concernant les zones de départ et d'arrivéeSection 3 : Dispositions spécifiques concernant les zones de départ et d'arrivée

paragrafo Sous-section 1 : Dispositions spécifiques relatives à la zone de départSous-section 1 : Dispositions spécifiques relatives à la zone de départ

paragrafo Sous-section 2 : Dispositions spécifiques relatives aux zones d'arrivéeSous-section 2 : Dispositions spécifiques relatives aux zones d'arrivée

sezione Section 4 : Dispositions spécifiques concernant l'emploi et la réutilisation des composants d'un téléskiSection 4 : Dispositions spécifiques concernant l'emploi et la réutilisation des composants d'un téléski

paragrafo Sous-section 1 : Dispositions généralesSous-section 1 : Dispositions générales

paragrafo Sous-section 2 : Dispositions spécifiques à l'emploi et à la réutilisation des câblesSous-section 2 : Dispositions spécifiques à l'emploi et à la réutilisation des câbles

sezione Section 5 : Essais probatoires avant autorisation de mise en exploitationSection 5 : Essais probatoires avant autorisation de mise en exploitation

Chapitre III : Exploitation, maintenance et modification des téléskis

sezione Section 1 : Règlement et registre d'exploitationSection 1 : Règlement et registre d'exploitation

sezione Section 2 : Règlement de policeSection 2 : Règlement de police

sezione Section 3 : Contrôles et inspections périodiques des téléskisSection 3 : Contrôles et inspections périodiques des téléskis

paragrafo Sous-section 1 : Contrôles réalisés en période d'exploitation de l'installationSous-section 1 : Contrôles réalisés en période d'exploitation de l'installation

paragrafo Paragraphe 1 : Contrôles et parcours d'essai quotidiensParagraphe 1 : Contrôles et parcours d'essai quotidiens

paragrafo Paragraphe 2 : Contrôle du câble lors du déplacement des attachesParagraphe 2 : Contrôle du câble lors du déplacement des attaches

paragrafo Paragraphe 3 : Contrôle à cinq cents heuresParagraphe 3 : Contrôle à cinq cents heures

paragrafo Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis réalisées en dehors des périodes d'exploitation de l'installationSous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis réalisées en dehors des périodes d'exploitation de l'installation

paragrafo Paragraphe 1 : Inspection annuelleParagraphe 1 : Inspection annuelle

paragrafo Paragraphe 2 : Inspection des câbles de remorquageParagraphe 2 : Inspection des câbles de remorquage

paragrafo Paragraphe 3 : Inspection à trente ans des téléskisParagraphe 3 : Inspection à trente ans des téléskis

paragrafo Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskisSous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis

paragrafo Paragraphe 1 : Inspection annuelleParagraphe 1 : Inspection annuelle

paragrafo Paragraphe 2 : Inspection des câbles de remorquageParagraphe 2 : Inspection des câbles de remorquage

paragrafo Paragraphe 3 : Inspection à trente ans des téléskisParagraphe 3 : Inspection à trente ans des téléskis

sezione Section 4 : Vérification des téléskisSection 4 : Vérification des téléskis

sezione Section 5 : Maintenance et entretien des téléskisSection 5 : Maintenance et entretien des téléskis

paragrafo Sous-section 1 : Réparation des câblesSous-section 1 : Réparation des câbles

paragrafo Sous-section 2 : Dépose des câbles de remorquage des téléskis à attaches fixesSous-section 2 : Dépose des câbles de remorquage des téléskis à attaches fixes

paragrafo Sous-section 3 : Dépose des câbles de tension multi-torons et des haubansSous-section 3 : Dépose des câbles de tension multi-torons et des haubans

sezione Section 6 : Modification et remplacement de tout ou partie des éléments d'un téléskiSection 6 : Modification et remplacement de tout ou partie des éléments d'un téléski

paragrafo Sous-section 1 : Remplacements et modifications des constituants de sécuritéSous-section 1 : Remplacements et modifications des constituants de sécurité

paragrafo Sous-section 2 : Procédure administrative applicable aux modifications des téléskis relevant des dispositions du code du tourismeSous-section 2 : Procédure administrative applicable aux modifications des téléskis relevant des dispositions du code du tourisme

Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis.