Arrêté du 9 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise

ARRETE

Arrêté du 9 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise

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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS.

TITRE III : GARANTIES ET DROITS DES ÉTUDIANTS

capo Chapitre Ier : Accès.Chapitre Ier : Accès.

capo Chapitre II : Accueil, information, orientation.Chapitre II : Accueil, information, orientation.

capo Chapitre III : Nombre d'inscriptions.Chapitre III : Nombre d'inscriptions.

capo Chapitre IV : Contrôle des connaissances et des aptitudes.Chapitre IV : Contrôle des connaissances et des aptitudes.

TITRE IV : HABILITATION ET ÉVALUATION.