Art. 5

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En vigueur depuis le 22 déc. 2013 jusqu'au 1 janv. 2999

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après : ― avoine de printemps : Chimene, Ranch, Sirene ; ― avoine d'hiver : Chapline ; ― blé tendre d'hiver : Azimut, Courtot, Ephoros, Galaxie, Messager, Perfector, Quebon, Renan, Rosario, Sankara, Toisondor ; ― blé tendre d'hiver hybride : Hysun, Hyxo ; ― orge de printemps à 2 rangs : Astoria, Extase ; ― orge d'hiver à 2 rangs : Caravan, Seduction ; ― orge d'hiver à 6 rangs : Amarena, Arturio, Laverda, Marado ; ― triticale : SW Falmoro, SW Talentro.

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legi/LEGITEXT000028371982#art-5