Art. 1
1 / 5En vigueur depuis le 6 août 2008 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme de l'enseignement d'éducation physique et sportive pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000019286232#art-1