Art. 2
2 / 6En vigueur depuis le 24 juil. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Au titre II (« Organisation pédagogique ») de l'annexe de l'arrêté du 11 mars 1998 susvisé, le 2.2 (« Filière BCPST ») est remplacé par l'annexe du présent arrêté (« 2.2 Filières BCPST et TB »).
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Prolegi/LEGITEXT000043848570#art-2