Arrêté du 9 juin 1994 relatif aux règles applicables aux échanges d'animaux vivants, de semences et embryons et à l'organisation des contrôles vétérinaires
ARRETE
Arrêté du 9 juin 1994 relatif aux règles applicables aux échanges d'animaux vivants, de semences et embryons et à l'organisation des contrôles vétérinaires
44 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.
Filtres
Sommaire du texte
44 articles
Chapitre Ier : Dispositions applicables aux animaux vivants, semences et embryons.
Chapitre II : Dispositions applicables aux opérateurs.
Chapitre II : Dispositions applicables aux opérateurs effectuant ou participant à des échanges d'animaux vivants
Chapitre III : Agrément des centres de rassemblement.
Chapitre III : Agrément des centres de rassemblement pour les échanges intracommunautaires
Chapitre IV : Contrôles vétérinaires.
Chapitre V : Sanctions des contrôles.
Chapitre VI : Dispositions finales.
sezione AnnexesAnnexes
sezione Animaux sauvages ou domestiques des espèces suivantes ainsi que leurs semences ou embryons.Animaux sauvages ou domestiques des espèces suivantes ainsi que leurs semences ou embryons.
sezione Demande d'enregistrement des opérateurs.Demande d'enregistrement des opérateurs.
sezione Engagement de l'opérateur.Engagement de l'opérateur.
sezione Conditions d'agrément des centres de rassemblement.Conditions d'agrément des centres de rassemblement.