Arrêté du 9 mai 1994 relatif au rendement des chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux et à leur marquage
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Arrêté du 9 mai 1994 relatif au rendement des chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux et à leur marquage
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Annexes
Marquage " C.E. " de conformité et marquages spécifiques additionnels.
Module B : examen " C.E. de type ".
Module C : conformité au type.
Module D : assurance qualité de production.
Module E : assurance de qualité du produit.