Sect. Annexe
Art. LEGIARTI000033441779
7 / 7En vigueur depuis le 20 nov. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
ANNEXE Attestation Je soussignée, ......................., directeur/directrice de l'établissement ................... certifie que Madame/Monsieur ....................., né(e) le ......................., à ......................, titulaire [du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « spéléologie »] ou [du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « spéléologie »] en date du a suivi la session de recyclage « spéléologie » prévue à [l'article 10 de l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »] ou [l'article 7-1 de l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »]. Cette session a été organisée du au à Prochain recyclage à opérer avant le 31 décembre ....
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Prolegi/LEGITEXT000033441768#art-legiarti000033441779