Art. 7
7 / 12En vigueur depuis le 30 nov. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
Les annexes du présent arrêté remplacent l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé modifiant la grille horaire relative à l'option « génie des équipements agricoles » du brevet de technicien supérieur agricole.
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Prolegi/LEGITEXT000048476468#art-7