Art. 1
1 / 4En vigueur depuis le 18 oct. 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe VI de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé, portant sur l'horaire hebdomadaire des classes de mathématique et technologie, est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000005619652#art-1