Code de déontologie des architectes
CODE
Code de déontologie des architectes
48 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.
Filtres
Sommaire du texte
48 articles
Code de déontologie des architectes.
TITRE Ier : Missions de l'architecte.
TITRE II : Devoirs professionnels
capo CHAPITRE 1er : Règles généralesCHAPITRE 1er : Règles générales
sezione Section 1 : Règles personnelles.Section 1 : Règles personnelles.
sezione Section 2 : Devoirs envers les clients.Section 2 : Devoirs envers les clients.
sezione Section 3 : Devoirs envers les confrères.Section 3 : Devoirs envers les confrères.
sezione Section 4 : Relations avec l'ordre et les administrations publiques.Section 4 : Relations avec l'ordre et les administrations publiques.
capo CHAPITRE II : Règles particulières à chacun des modes d'exerciceCHAPITRE II : Règles particulières à chacun des modes d'exercice
sezione Section 1 : Exercice libéral ou en société.Section 1 : Exercice libéral ou en société.
sezione Section 2 : Exercice salarial.Section 2 : Exercice salarial.
capo CHAPITRE III : Règles relatives à la rémunération.CHAPITRE III : Règles relatives à la rémunération.
TITRE III : Dispositions finales.