Partie Partie réglementaire›Livre Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.›Titre Titre III : Les enseignements du second degré.›Chapitre Chapitre VIII : Autres diplômes et titres.›Sect. Section 6 : Diplômes d'initiation à la mer
Art. D338-48
1323 / 5071En vigueur depuis le 24 sept. 2020
Le brevet d'initiation à la mer est un diplôme qui valide un niveau d'initiation aux activités professionnelles et à la culture scientifique et technique dans le domaine de la mer.
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Prolegi/LEGITEXT000006071191#art-d338-48