Partie Partie réglementaire›Livre Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.›Titre Titre III : Les enseignements du second degré.›Chapitre Chapitre VIII : Autres diplômes et titres.›Sect. Section 6 : Diplômes d'initiation à la mer
Art. D338-49
1324 / 5071En vigueur depuis le 24 sept. 2020
Le certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer est un diplôme qui valide les connaissances et les compétences nécessaires à un enseignement d'initiation aux activités de la mer. Il s'adresse aux personnes majeures.
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Prolegi/LEGITEXT000006071191#art-d338-49