Partie Partie réglementaire›Livre Livre Ier : Durée du travail, repos et congés›Titre Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires›Chapitre Chapitre II : Travail de nuit›Sect. Section 3 : Suivi de l'état de santé des travailleurs de nuit›§ Sous-section 1 : Ordre public
Art. R3122-14
1554 / 11830En vigueur depuis le 1 janv. 2017
Le médecin du travail informe les travailleurs de nuit, en particulier les femmes enceintes et les travailleurs vieillissants, des incidences potentielles du travail de nuit sur la santé. Cette information tient compte de la spécificité des horaires, fixes ou alternés. Il les conseille sur les précautions éventuelles à prendre.
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Prolegi/LEGITEXT000006072050#art-r3122-14