Art. 1
En vigueur depuis le 8 sept. 2004
Article premier
1. À l’article 2, deuxième alinéa, de la décision de la Commission 2004/166/CE, le mot
«Aliso»
est remplacé par
«Asco»
.
2. Au dernier tiret du considérant 97 de ladite décision, les mots «le NGV Asco» sont remplacées par «soit le NGV Asco, soit son navire jumeau, le NGV Aliso».
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Proeli:dec:2005:36(1):oj#art-1