Art. 1
En vigueur depuis le 22 mai 2006
Article premier
La décision 2005/1/CE est modifiée comme suit:
1)
L’article 1er est modifié comme suit:
a)
Les cinquième et sixième tirets suivants sont ajoutés au premier alinéa de l’article 1er:
«—
appareil Ultra-sound IS-D-05 et méthodes d’estimation y relatives, dont la description figure dans la partie 5 de l’annexe,
—
appareil Needle IS-D-15 et méthodes d’estimation y relatives, dont la description figure dans la partie 6 de l’annexe.»
b)
Le deuxième alinéa est remplacé par l’alinéa suivant:
«La méthode de classement Zwei-Punkte-Messverfahren (ZP) ne peut être appliquée que dans les abattoirs dont le nombre de porcs abattus par semaine ne dépasse pas 200, en moyenne annuelle.»
2)
L’annexe est modifiée conformément à l’annexe de la présente décision.
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Vos annotations
Proeli:dec:2006:383:oj#art-1