Art. 2
Définitions
En vigueur depuis le 21 déc. 2007
Article 2
Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
a)
«exploitations», les exploitations pratiquant ou non l’élevage de bétail;
b)
«parcelle», un champ isolé ou un groupe de champs homogène du point de vue de la culture, du type de sol et des pratiques de fertilisation;
c)
«prairies», les prairies permanentes ou temporaires (en général, les prairies temporaires restent en place moins de quatre ans);
d)
«cultures à besoins élevés en azote et à période de végétation longue», les prairies, le maïs faisant l’objet, avant ou après la récolte, d’un semis d’herbe fauchée et récoltée tenant lieu de culture dérobée, le blé d’hiver suivi d’une culture dérobée, la betterave à sucre ou la betterave fourragère;
e)
«herbivores», les bovins (à l’exclusion des veaux de boucherie), les ovins, les caprins et les équidés;
f)
«traitement du lisier», la séparation physico-mécanique du lisier de porc en deux fractions, l’une solide et l’autre clarifiée, dans le but d’améliorer l’épandage et de favoriser l’absorption d’azote et de phosphore.
g)
«profil de sol», la couche de sol située au-dessous du niveau du sol jusqu’à une profondeur de 0,90 m, à moins que le niveau maximal moyen de la nappe phréatique ne soit moins profond, auquel cas la profondeur maximale est le niveau maximal moyen de la nappe phréatique.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:dec:2008:64:oj#art-2