Decisione (UE) 2008/376
DECISIONE · n° 376
Decisione (UE) 2008/376
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Sommaire du texte
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CHAPITRE I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CHAPITRE II
PROGRAMME DE RECHERCHE DU FONDS DE RECHERCHE DU CHARBON ET DE L’ACIER
SECTION 1
Adoption du programme de recherche
SECTION 2
Définitions du charbon et de l’acier
SECTION 3
Objectifs de recherche pour le charbon
SECTION 4
Objectifs de recherche pour l’acier
CHAPITRE III
LIGNES DIRECTRICES TECHNIQUES PLURIANNUELLES
SECTION 1
Participation
SECTION 2
Activités admissibles
SECTION 3
Gestion du programme de recherche
SECTION 4
Mise en œuvre du programme de recherche
SECTION 5
Évaluation et suivi des activités de recherche
CHAPITRE IV
DISPOSITIONS FINALES