Art. 1
En vigueur depuis le 24 sept. 2008
Article premier
La décision 2005/176/CE est modifiée comme suit:
1)
L’annexe V est remplacée par le texte figurant à l’annexe I de la présente décision.
2)
L’annexe X/01 est remplacée par le texte figurant à l’annexe II de la présente décision.
3)
L’annexe X/03 est remplacée par le texte figurant à l’annexe III de la présente décision.
4)
L’annexe X/09 est remplacée par le texte figurant à l’annexe IV de la présente décision.
5)
L’annexe X/11 est remplacée par le texte figurant à l’annexe V de la présente décision.
6)
L’annexe X/12 est remplacée par le texte figurant à l’annexe VI de la présente décision.
7)
L’annexe X/16 est remplacée par le texte figurant à l’annexe VII de la présente décision.
Historique des versions
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Vos annotations
Proeli:dec:2008:755:oj#art-1