Decisione (UE) 2008/946
DECISIONE · n° 946
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Sommaire du texte
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CHAPITRE I
OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS
CHAPITRE II
MISE EN QUARANTAINE DES ANIMAUX D’AQUACULTURE DANS LES PAYS TIERS
CHAPITRE III
MISE EN QUARANTAINE DES ANIMAUX D’AQUACULTURE DANS LA COMMUNAUTÉ
CHAPITRE IV
RÉGIME DE QUARANTAINE
SECTION 1
Espèces sensibles
SECTION 2
Espèces vectrices
CHAPITRE V
DISPOSITIONS FINALES