Art. 1
En vigueur depuis le 18 mars 2009
Article premier
La décision 2008/185/CE est modifiée comme suit:
1)
À l’article 1er, la phrase d’introduction est remplacée par la phrase suivante:
«Les porcs d’élevage ou de rente expédiés vers des États membres ou des régions d’États membres indemnes de la maladie d’Aujeszky qui figurent sur la liste de l’annexe I doivent provenir d’un État membre ou d’une région d’État membre également répertorié sur cette liste ou satisfaire aux conditions supplémentaires suivantes:»
2)
À l’article 2, la phrase d’introduction est remplacée par la phrase suivante:
«Les porcs de boucherie expédiés vers des États membres ou des régions d’États membres indemnes de la maladie d’Aujeszky qui figurent sur la liste de l’annexe I doivent provenir d’un État membre ou d’une région d’État membre également répertorié sur cette liste ou satisfaire aux conditions supplémentaires suivantes:»
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:dec:2009:248:oj#art-1