Art. 1
En vigueur depuis le 28 nov. 2016
Article premier
Le diacrylate d'hexaméthylène (diacrylate de 1,6-hexanediol) (HDDA) (no CE 235-921-9, no CAS 13048-33-4) n'est pas identifié comme une substance dont les propriétés de sensibilisation cutanée ont des effets sur la santé humaine suscitant un niveau de préoccupation équivalent, conformément à l'article 57, point f), du règlement (CE) no 1907/2006.
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