Art. 1
En vigueur depuis le 23 janv. 2020
Article premier
La décision 2009/11/CE est modifiée comme suit:
1)
l’article 1er est modifié comme suit:
a)
le premier alinéa est modifié comme suit:
i)
le point c) est supprimé;
ii)
le point i) est remplacé par le texte suivant:
«i)
l’appareil gmSCAN et les méthodes d’évaluation qui s’y rapportent, dont le détail est indiqué à la partie 9 de l’annexe;»
iii)
le point j) suivant est ajouté:
«j)
l’appareil OptiScan TP et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 10 de l’annexe.»
b)
le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:
«La méthode manuelle ZP à l’aide d’une réglette, visée au point g) du premier paragraphe, n’est autorisée que pour les abattoirs:
a)
où le nombre d’abattages ne dépasse pas 700 porcs par semaine sur la base d’une moyenne annuelle, et
b)
qui disposent d’une ligne d’abattage d’une capacité maximale de 50 porcs par heure.»
2)
l’annexe est modifiée conformément à l’annexe de la présente décision.
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Proeli:dec_impl:2020:113:oj#art-1