Art. 1
Listes positives européennes
En vigueur depuis le 23 janv. 2024
Article premier
Listes positives européennes
La présente décision établit les listes suivantes:
a)
la liste positive européenne de substances de départ pour les matériaux organiques et de groupes de substances de départ pour les matériaux organiques, comme indiqué respectivement dans les tableaux 1 et 2 de l’annexe I;
b)
la liste positive européenne de compositions de matériaux métalliques et de groupes de compositions pour les matériaux métalliques, comme indiqué respectivement dans les tableaux 1 et 2 de l’annexe II;
c)
la liste positive européenne de constituants organiques des matériaux cimentaires et de groupes de constituants organiques pour les matériaux cimentaires, comme indiqué respectivement dans les tableaux 2 et 3 de l’annexe III;
d)
la liste positive européenne de compositions pour les émaux, les céramiques et d’autres matériaux inorganiques, comme indiqué dans le tableau 1 de l’annexe IV.
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