Décret n° 2007-317 du 8 mars 2007 relatif à l'Institut polytechnique de Grenoble.

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Chapitre II : Organisation administrative.

Chapitre III : Dispositions communes au conseil d'administration, au conseil scientifique et au conseil des études et de la vie universitaire de l'institut.

Chapitre IV : Régime financier.

Chapitre V : Dispositions transitoires et finales.