Décret n° 2008-1524 du 30 décembre 2008 relatif aux aumôniers militaires
DECRET · n° 2008-1524

Décret n° 2008-1524 du 30 décembre 2008 relatif aux aumôniers militaires

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CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
CHAPITRE II : RECRUTEMENT
CHAPITRE III : AVANCEMENT
CHAPITRE IV : DISCIPLINE GENERALE
CHAPITRE V : FIN DU CONTRAT
CHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES