Décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale
DECRET · n° 2008-744
Décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale
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TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS ENSEIGNANTS TITULAIRES DE MEDECINE GENERALE
capo CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALESCHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
capo CHAPITRE II : RECRUTEMENTCHAPITRE II : RECRUTEMENT
capo CHAPITRE III : CARRIERECHAPITRE III : CARRIERE
sezione SECTION 1 : PROFESSEURS DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALESECTION 1 : PROFESSEURS DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALE
sezione SECTION 2 : MAITRES DE CONFERENCES DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALESECTION 2 : MAITRES DE CONFERENCES DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALE
capo CHAPITRE IV : MUTATIONSCHAPITRE IV : MUTATIONS
capo CHAPITRE V : EMERITATCHAPITRE V : EMERITAT
capo CHAPITRE VI : POSITIONSCHAPITRE VI : POSITIONS
TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CHEFS DE CLINIQUE DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALE
TITRE IV : DISCIPLINE
TITRE V : DISPOSITIF TRANSITOIRE D'INTEGRATION
TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES