Chapitre CHAPITRE VIII : ORGANISATION ET COORDINATION DE LA POLITIQUE DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET PERSONNELLE DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
Art. 39
38 / 39En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°90-319 du 5 avril 1990 , Sct. I - Actions figurant dans le plan de formation de l'établissement., , , , , , , , Sct. II - Actions de formation choisies par les agents en vue de leur formation personnelle., , , , , Art. 13, Art. 14, Art. 14-1, Art. 15, Art. 16, Art. 17, , Art. 19, , , , ,
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