Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine
DECRET · n° 2008-938
Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine
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TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
TITRE II : RECRUTEMENT ET FORMATION INITIALE
capo CHAPITRE IER : RECRUTEMENTCHAPITRE IER : RECRUTEMENT
capo CHAPITRE II : ADMISSION AUX CURSUS DE FORMATION INITIALE DES OFFICIERS DE CARRIERE DE LA MARINECHAPITRE II : ADMISSION AUX CURSUS DE FORMATION INITIALE DES OFFICIERS DE CARRIERE DE LA MARINE
capo CHAPITRE III : RECRUTEMENT PARMI LES ELEVES INSCRITS AU TABLEAU DE CLASSEMENT DE SORTIE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUECHAPITRE III : RECRUTEMENT PARMI LES ELEVES INSCRITS AU TABLEAU DE CLASSEMENT DE SORTIE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE
capo CHAPITRE IV : FORMATION INITIALECHAPITRE IV : FORMATION INITIALE
capo CHAPITRE V : RECRUTEMENT AU CHOIXCHAPITRE V : RECRUTEMENT AU CHOIX
capo CHAPITRE VI : DISPOSITIONS COMMUNES AUX RECRUTEMENTSCHAPITRE VI : DISPOSITIONS COMMUNES AUX RECRUTEMENTS
TITRE III : NOMINATION ET PRISE DE RANG DANS LE CORPS DES OFFICIERS DE MARINE ET LE CORPS DES OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE
capo CHAPITRE IER : NOMINATIONCHAPITRE IER : NOMINATION
capo CHAPITRE II : ORDRE DE PRISE DE RANGCHAPITRE II : ORDRE DE PRISE DE RANG
TITRE IV : AVANCEMENT
TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
capo CHAPITRE IER : DISPOSITIONS DIVERSESCHAPITRE IER : DISPOSITIONS DIVERSES
capo CHAPITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRESCHAPITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES