Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre
DECRET · n° 2008-940
Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre
46 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.
Filtres
Sommaire du texte
46 articles
TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
TITRE II : RECRUTEMENT ET FORMATION INITIALE
capo CHAPITRE IER : RECRUTEMENTCHAPITRE IER : RECRUTEMENT
capo CHAPITRE II : ADMISSION DANS LES ECOLES MILITAIRES D'ELEVES OFFICIERS DE CARRIERECHAPITRE II : ADMISSION DANS LES ECOLES MILITAIRES D'ELEVES OFFICIERS DE CARRIERE
capo CHAPITRE III : RECRUTEMENT PARMI LES ELEVES INSCRITS AU TABLEAU DE CLASSEMENT DE SORTIE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUECHAPITRE III : RECRUTEMENT PARMI LES ELEVES INSCRITS AU TABLEAU DE CLASSEMENT DE SORTIE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE
capo CHAPITRE IV : FORMATION INITIALECHAPITRE IV : FORMATION INITIALE
capo CHAPITRE V : RECRUTEMENT AU CHOIXCHAPITRE V : RECRUTEMENT AU CHOIX
capo CHAPITRE VI : DISPOSITIONS COMMUNES AUX RECRUTEMENTSCHAPITRE VI : DISPOSITIONS COMMUNES AUX RECRUTEMENTS
TITRE III : NOMINATION ET PRISE DE RANG DANS LE CORPS DES OFFICIERS DES ARMES
capo CHAPITRE IER : NOMINATIONCHAPITRE IER : NOMINATION
capo CHAPITRE II : ORDRE DE PRISE DE RANGCHAPITRE II : ORDRE DE PRISE DE RANG
TITRE IV : AVANCEMENT
TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
capo CHAPITRE IER : DISPOSITIONS DIVERSESCHAPITRE IER : DISPOSITIONS DIVERSES
capo CHAPITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRESCHAPITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES