Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense
DECRET · n° 2009-1179
Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense
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TITRE IER : LE SECRETAIRE GENERAL POUR L'ADMINISTRATION
TITRE II : LE SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION
capo CHAPITRE 1ER : DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERESCHAPITRE 1ER : DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES
capo CHAPITRE 2 : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTERE DE LA DEFENSECHAPITRE 2 : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTERE DE LA DEFENSE
capo CHAPITRE 3 : DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUESCHAPITRE 3 : DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
capo CHAPITRE 4 : DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVESCHAPITRE 4 : DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES
capo CHAPITRE 4 : DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MEMOIRE ET DES ARCHIVESCHAPITRE 4 : DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MEMOIRE ET DES ARCHIVES
capo CHAPITRE 4 : DIRECTION DES TERRITOIRES, DE L'IMMOBILIER ET DE L'ENVIRONNEMENTCHAPITRE 4 : DIRECTION DES TERRITOIRES, DE L'IMMOBILIER ET DE L'ENVIRONNEMENT
capo CHAPITRE 4 bis : DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DE LA CULTURE ET DES ARCHIVESCHAPITRE 4 bis : DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DE LA CULTURE ET DES ARCHIVES
capo CHAPITRE 5 : DIRECTION DU SERVICE NATIONALCHAPITRE 5 : DIRECTION DU SERVICE NATIONAL
capo CHAPITRE 5 : DIRECTION DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSECHAPITRE 5 : DIRECTION DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE
capo CHAPITRE 6 : DIRECTION DES STATUTS, DES PENSIONS ET DE LA REINSERTION SOCIALECHAPITRE 6 : DIRECTION DES STATUTS, DES PENSIONS ET DE LA REINSERTION SOCIALE
capo CHAPITRE 7 : SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DEFENSECHAPITRE 7 : SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DEFENSE
capo CHAPITRE 8 : SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L'ADMINISTRATION CENTRALECHAPITRE 8 : SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L'ADMINISTRATION CENTRALE
capo CHAPITRE 9 : DELEGATION A LA TRANSFORMATION ET A LA PERFORMANCE MINISTERIELLECHAPITRE 9 : DELEGATION A LA TRANSFORMATION ET A LA PERFORMANCE MINISTERIELLE