Chapitre Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret du 16 janvier 2004 modifié relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales
Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2004-67 du 16 janvier 2004 , A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2004-67 du 16 janvier 2004 Art. 5, Art. 16, Art. 22, Art. 15, Art. 17, Art. 18, Art. 26, Art. 30, Art. 40, Art. 47 A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2004-67 du 16 janvier 2004 Art. 14, Art. 7, Art. 10, Art. 16, Art. 23, Art. 24, Art. 30
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