Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 20 déc. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Le classement du parc naturel régional du Pilat est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret sur les territoires des communes suivantes : 1. Dans le département de la Loire, en totalité, les territoires des communes de : Bessey, Bourg-Argental, Burdignes, Chavanay, Chuyer, Colombier, Doizieux, Graix, Jonzieux, La Chapelle-Villars, La Terrasse-sur-Dorlay, La Valla-en-Gier, La Versanne, Le Bessat, Lupé, Maclas, Malleval, Marlhes, Pavezin, Pélussin, Planfoy, Roisey, Saint-Appolinard, Saint-Genest-Malifaux, Saint-Julien-Molin-Molette, Saint-Michel-sur-Rhône, Saint-Pierre-de-Bœuf, Saint-Régis-du-Coin, Saint-Romain-les-Atheux, Saint-Sauveur-en-Rue, Sainte-Croix-en-Jarez, Tarentaise, Thélis-la-Combe, Véranne, Vérin ; Et, pour partie, les territoires des communes de : Châteauneuf, Farnay, Saint-Chamond, Saint-Etienne, Saint-Paul-en-Jarez. 2. Dans le département du Rhône, en totalité, les territoires des communes de : Condrieu, Echalas, Les Haies, Longes, Sainte-Colombe, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Tupin-et-Semons ; Et, pour partie, les territoires des communes de : Ampuis, Loire-sur-Rhône, Saint-Romain-en-Gal, Trèves.
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Prolegi/LEGITEXT000026532949#art-1