Décret n° 2014-1678 du 30 décembre 2014 portant approbation des statuts de l'Académie nationale de médecine

DECRET · n° 2014-1678

Décret n° 2014-1678 du 30 décembre 2014 portant approbation des statuts de l'Académie nationale de médecine

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Annexe

Titre Ier : L'ASSEMBLÉE ET LA PRÉSIDENCE DE L'ACADÉMIE

Titre II : LE SECRÉTAIRE PERPÉTUEL, LE SECRÉTAIRE ADJOINT ET LE TRÉSORIER

Titre III : LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Titre IV : LES PERSONNELS DE L'ACADÉMIE

Titre V : LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Titre VI : DES PRIX, BOURSES ET SUBVENTIONS

Titre VII : DISPOSITIONS FINANCIÈRES