Décret n° 2014-576 du 3 juin 2014 portant règlement général du brevet de technicien supérieur maritime
DECRET · n° 2014-576
Décret n° 2014-576 du 3 juin 2014 portant règlement général du brevet de technicien supérieur maritime
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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
TITRE II : MODALITÉS DE PRÉPARATION
TITRE III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE
TITRE IV : ORGANISATION DES EXAMENS
TITRE V : PRÉVENTION ET RÉPRESSION DE LA FRAUDE
TITRE VI : CONDITIONS DU POSITIONNEMENT DANS UNE SECTION DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR MARITIME
TITRE VII : INSCRIPTION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR MARITIME DANS LE DISPOSITIF EUROPÉEN D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR