Décret n° 2015-1176 du 24 septembre 2015 relatif à l'organisation et au régime administratif et financier de l'Ecole polytechnique
DECRET · n° 2015-1176
Décret n° 2015-1176 du 24 septembre 2015 relatif à l'organisation et au régime administratif et financier de l'Ecole polytechnique
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Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Titre II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE L'ÉCOLE
capo Chapitre Ier : Le conseil d'administrationChapitre Ier : Le conseil d'administration
capo Chapitre II : Le président du conseil d'administrationChapitre II : Le président du conseil d'administration
capo Chapitre III : La direction générale de l'écoleChapitre III : La direction générale de l'école
capo Chapitre IV : La direction de l'enseignement et de la rechercheChapitre IV : La direction de l'enseignement et de la recherche
capo Chapitre V : Le conseil d'enseignement et de recherche et le conseil d'établissementChapitre V : Le conseil d'enseignement et de recherche et le conseil d'établissement
sezione Section 1 : Le conseil d'enseignement et de rechercheSection 1 : Le conseil d'enseignement et de recherche
sezione Section 2 : Le conseil d'établissementSection 2 : Le conseil d'établissement
capo Chapitre VI : DisciplineChapitre VI : Discipline
capo Chapitre VII : Dispositions communes aux conseilsChapitre VII : Dispositions communes aux conseils
Titre III : PERSONNEL DE L'ÉCOLE
Titre IV : ORGANISATION FINANCIÈRE DE L'ÉCOLE
Titre V : CONTRÔLE ET INSPECTION
Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES