Décret n° 2017-1588 du 20 novembre 2017 relatif à l'établissement public national Antoine-Koenigswarter
DECRET · n° 2017-1588
Décret n° 2017-1588 du 20 novembre 2017 relatif à l'établissement public national Antoine-Koenigswarter
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Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Titre II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE
capo Chapitre Ier : Composition du conseil d'administrationChapitre Ier : Composition du conseil d'administration
capo Chapitre II : Fonctionnement du conseil d'administrationChapitre II : Fonctionnement du conseil d'administration
capo Chapitre III : Le directeur général de l'établissement et les directeurs des unitésChapitre III : Le directeur général de l'établissement et les directeurs des unités
capo Chapitre IV : Dispositions relatives aux personnels de droit public de l'établissementChapitre IV : Dispositions relatives aux personnels de droit public de l'établissement
capo Chapitre V : Conditions d'intégration des agents publics des établissements transférésChapitre V : Conditions d'intégration des agents publics des établissements transférés
Titre III : RÉGIME FINANCIER ET COMPTABLE
Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES