Décret n° 2017-756 du 3 mai 2017 relatif aux aumôniers militaires, hospitaliers et pénitentiaires et à leur formation civile et civique
DECRET · n° 2017-756
Décret n° 2017-756 du 3 mai 2017 relatif aux aumôniers militaires, hospitaliers et pénitentiaires et à leur formation civile et civique
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Chapitre Ier : Aumôniers militaires d'active
Chapitre II : Aumôniers des établissements hospitaliers
Chapitre III : Aumôniers de l'administration pénitentiaire
Chapitre IV : Dispositions outre-mer
Chapitre V : Dispositions transitoires et finales