Décret n° 2018-109 du 15 février 2018 relatif aux écoles nationales supérieures d'architecture
DECRET · n° 2018-109
Décret n° 2018-109 du 15 février 2018 relatif aux écoles nationales supérieures d'architecture
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Chapitre Ier : Dispositions modifiant le code de l'éducation
Chapitre II : Dispositions relatives à l'organisation administrative et financière des écoles nationales supérieures d'architecture
sezione Section 1 : Organisation administrative des écoles nationales supérieures d'architectureSection 1 : Organisation administrative des écoles nationales supérieures d'architecture
paragrafo Sous-section 1 : Le conseil d'administrationSous-section 1 : Le conseil d'administration
paragrafo Sous-section 2 : Le directeurSous-section 2 : Le directeur
paragrafo Sous-section 3 : Le conseil pédagogique et scientifiqueSous-section 3 : Le conseil pédagogique et scientifique
paragrafo Sous-section 4 : La commission des formations et de la vie étudianteSous-section 4 : La commission des formations et de la vie étudiante
paragrafo Sous-section 5 : La commission de la rechercheSous-section 5 : La commission de la recherche
paragrafo Sous-section 6 : Dispositions communes au conseil pédagogique et scientifique, à la commission des formations et de la vie étudiante et à la commission de la rechercheSous-section 6 : Dispositions communes au conseil pédagogique et scientifique, à la commission des formations et de la vie étudiante et à la commission de la recherche
paragrafo Sous-section 7 : DisciplineSous-section 7 : Discipline
sezione Section 2 : Organisation financière des écoles nationales supérieures d'architectureSection 2 : Organisation financière des écoles nationales supérieures d'architecture
Chapitre II bis : Dispositions particulières aux Écoles nationales supérieures d'architecture établissements-composantes d'un grand établissement
Chapitre II ter : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D'ARCHITECTURE DE LA RÉUNION
Chapitre III : Dispositions transitoires et finales