Décret n° 2019-1123 du 31 octobre 2019 portant création de l'Université Grenoble Alpes et approbation de ses statuts
DECRET · n° 2019-1123
Décret n° 2019-1123 du 31 octobre 2019 portant création de l'Université Grenoble Alpes et approbation de ses statuts
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Chapitre Ier : L'Université Grenoble Alpes
Chapitre II : Dispositions transitoires
Chapitre III : Etablissements-composantes
Chapitre IV : Dispositions finales et autres modifications du code de l'éducation
sezione AnnexeAnnexe
sezione STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES "STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES "
Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC EXPÉRIMENTAL (EPE)
capo Chapitre Ier : Dénomination et constitutionChapitre Ier : Dénomination et constitution
capo Chapitre II : Les missionsChapitre II : Les missions
Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGA
capo Chapitre Ier : Dénomination et constitutionChapitre Ier : Dénomination et constitution
capo Chapitre II : Les missionsChapitre II : Les missions
Titre II : STRUCTURES DE L'EPE
capo Chapitre Ier : Les composantes académiquesChapitre Ier : Les composantes académiques
sezione Section I : Etablissements-composantesSection I : Etablissements-composantes
sezione Section II : Les composantes académiques sans personnalité moraleSection II : Les composantes académiques sans personnalité morale
capo Chapitre II : Les composantes élémentairesChapitre II : Les composantes élémentaires
capo Chapitre III : Les structures transversales et de rechercheChapitre III : Les structures transversales et de recherche
capo Chapitre IV : Les services communs et unités de serviceChapitre IV : Les services communs et unités de service
Titre II : STRUCTURES DE L'UGA
capo Chapitre Ier : Les composantes académiquesChapitre Ier : Les composantes académiques
sezione Section I : Etablissements-composantesSection I : Etablissements-composantes
sezione Section II : Les composantes académiques sans personnalité moraleSection II : Les composantes académiques sans personnalité morale
capo Chapitre II : Les composantes élémentairesChapitre II : Les composantes élémentaires
capo Chapitre III : Les structures transversales et de rechercheChapitre III : Les structures transversales et de recherche
capo Chapitre IV : Les services communs et unités de serviceChapitre IV : Les services communs et unités de service
Titre III : GOUVERNANCE DE L'EPE
capo Chapitre Ier : Le statut du présidentChapitre Ier : Le statut du président
sezione Section I : La présidence de l'EPESection I : La présidence de l'EPE
sezione Section I : La présidence de l'UGASection I : La présidence de l'UGA
sezione Section II : Les attributions du président de l'EPESection II : Les attributions du président de l'EPE
sezione Section II : Les attributions du président de l'UGASection II : Les attributions du président de l'UGA
sezione Section III : L'équipe présidentielleSection III : L'équipe présidentielle
paragrafo Paragraphe 1 : Les vice-présidentsParagraphe 1 : Les vice-présidents
paragrafo Paragraphe 2 : Les chargés de missionParagraphe 2 : Les chargés de mission
sezione Section IV : Les vice-présidencesSection IV : Les vice-présidences
sezione Section V : Le bureauSection V : Le bureau
sezione Section VI : Le directoire de l'EPESection VI : Le directoire de l'EPE
sezione Section VI : Le directoire de l'UGASection VI : Le directoire de l'UGA
capo Chapitre II : Les conseils centrauxChapitre II : Les conseils centraux
sezione Section I : Le conseil d'administrationSection I : Le conseil d'administration
sezione Section II : Le conseil académiqueSection II : Le conseil académique
paragrafo Paragraphe 1 : Composition et présidence du conseil académiqueParagraphe 1 : Composition et présidence du conseil académique
paragrafo Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique La commission de la rechercheParagraphe 2 : Les commissions du conseil académique La commission de la recherche
sezione La commission de la formation et de la vie universitaireLa commission de la formation et de la vie universitaire
paragrafo Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académiqueParagraphe 2 : Les commissions du conseil académique
sezione La commission de la formation et de la vie universitaireLa commission de la formation et de la vie universitaire
paragrafo Paragraphe 3 : Les formations du conseil académiqueParagraphe 3 : Les formations du conseil académique
capo Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'EPEChapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'EPE
capo Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGAChapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA
capo Chapitre IV : Relations entre l'établissement public expérimental (EPE) et ses établissements-composantes (E-C)Chapitre IV : Relations entre l'établissement public expérimental (EPE) et ses établissements-composantes (E-C)
sezione Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C)Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C)
capo Chapitre V : Relations entre composantesChapitre V : Relations entre composantes
Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA
capo Chapitre Ier : Le statut du présidentChapitre Ier : Le statut du président
sezione Section I : La présidence de l'EPESection I : La présidence de l'EPE
sezione Section I : La présidence de l'UGASection I : La présidence de l'UGA
sezione Section II : Les attributions du président de l'EPESection II : Les attributions du président de l'EPE
sezione Section II : Les attributions du président de l'UGASection II : Les attributions du président de l'UGA
sezione Section III : L'équipe présidentielleSection III : L'équipe présidentielle
paragrafo Paragraphe 1 : Les vice-présidentsParagraphe 1 : Les vice-présidents
paragrafo Paragraphe 2 : Les chargés de missionParagraphe 2 : Les chargés de mission
sezione Section IV : Les vice-présidencesSection IV : Les vice-présidences
sezione Section V : Le bureauSection V : Le bureau
sezione Section VI : Le directoire de l'EPESection VI : Le directoire de l'EPE
sezione Section VI : Le directoire de l'UGASection VI : Le directoire de l'UGA
capo Chapitre II : Les conseils centrauxChapitre II : Les conseils centraux
sezione Section I : Le conseil d'administrationSection I : Le conseil d'administration
sezione Section II : Le conseil académiqueSection II : Le conseil académique
paragrafo Paragraphe 1 : Composition et présidence du conseil académiqueParagraphe 1 : Composition et présidence du conseil académique
paragrafo Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique La commission de la rechercheParagraphe 2 : Les commissions du conseil académique La commission de la recherche
sezione La commission de la formation et de la vie universitaireLa commission de la formation et de la vie universitaire
paragrafo Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académiqueParagraphe 2 : Les commissions du conseil académique
sezione La commission de la formation et de la vie universitaireLa commission de la formation et de la vie universitaire
paragrafo Paragraphe 3 : Les formations du conseil académiqueParagraphe 3 : Les formations du conseil académique
capo Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'EPEChapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'EPE
capo Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGAChapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA
capo Chapitre IV : Relations entre l'établissement public expérimental (EPE) et ses établissements-composantes (E-C)Chapitre IV : Relations entre l'établissement public expérimental (EPE) et ses établissements-composantes (E-C)
sezione Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C)Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C)
capo Chapitre V : Relations entre composantesChapitre V : Relations entre composantes
Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'EPE
capo Chapitre Ier : Les établissements-composantesChapitre Ier : Les établissements-composantes
capo Chapitre II : Les composantes sans personnalité moraleChapitre II : Les composantes sans personnalité morale
capo Chapitre III : Les composantes élémentaires hors composante académiqueChapitre III : Les composantes élémentaires hors composante académique
capo Chapitre IV : Les pôles de rechercheChapitre IV : Les pôles de recherche
Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA
capo Chapitre Ier : Les établissements-composantesChapitre Ier : Les établissements-composantes
capo Chapitre II : Les composantes sans personnalité moraleChapitre II : Les composantes sans personnalité morale
capo Chapitre III : Les composantes élémentaires hors composante académiqueChapitre III : Les composantes élémentaires hors composante académique
capo Chapitre IV : Les pôles de rechercheChapitre IV : Les pôles de recherche
Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS
capo Chapitre Ier : Fonctionnement des instancesChapitre Ier : Fonctionnement des instances
sezione Section I : Les dispositions communes aux conseils centrauxSection I : Les dispositions communes aux conseils centraux
paragrafo Paragraphe I : Les dispositions communes relatives aux personnalités extérieures des conseils centrauxParagraphe I : Les dispositions communes relatives aux personnalités extérieures des conseils centraux
paragrafo Paragraphe 2 : Les dispositions communes relatives aux règles de vote au sein des conseils centrauxParagraphe 2 : Les dispositions communes relatives aux règles de vote au sein des conseils centraux
paragrafo Paragraphe 3 : Les dispositions communes relatives aux modalités de fonctionnement des conseils centrauxParagraphe 3 : Les dispositions communes relatives aux modalités de fonctionnement des conseils centraux
sezione Section unique : Les dispositions communes aux conseils centrauxSection unique : Les dispositions communes aux conseils centraux
paragrafo Paragraphe I : Les dispositions communes relatives aux personnalités extérieures des conseils centrauxParagraphe I : Les dispositions communes relatives aux personnalités extérieures des conseils centraux
paragrafo Paragraphe 2 : Les dispositions communes relatives aux règles de vote au sein des conseils centrauxParagraphe 2 : Les dispositions communes relatives aux règles de vote au sein des conseils centraux
paragrafo Paragraphe 3 : Les dispositions communes relatives aux modalités de fonctionnement des conseils centrauxParagraphe 3 : Les dispositions communes relatives aux modalités de fonctionnement des conseils centraux
capo Chapitre II : Organisation des électionsChapitre II : Organisation des élections
paragrafo Paragraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux élections des membres des conseils centrauxParagraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux élections des membres des conseils centraux
Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
sezione AnnexesAnnexes
sezione AnnexeAnnexe
sezione STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES "STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES "
Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC EXPÉRIMENTAL (EPE)
capo Chapitre Ier : Dénomination et constitutionChapitre Ier : Dénomination et constitution
capo Chapitre II : Les missionsChapitre II : Les missions
Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGA
capo Chapitre Ier : Dénomination et constitutionChapitre Ier : Dénomination et constitution
capo Chapitre II : Les missionsChapitre II : Les missions
Titre II : STRUCTURES DE L'EPE
capo Chapitre Ier : Les composantes académiquesChapitre Ier : Les composantes académiques
sezione Section I : Etablissements-composantesSection I : Etablissements-composantes
sezione Section II : Les composantes académiques sans personnalité moraleSection II : Les composantes académiques sans personnalité morale
capo Chapitre II : Les composantes élémentairesChapitre II : Les composantes élémentaires
capo Chapitre III : Les structures transversales et de rechercheChapitre III : Les structures transversales et de recherche
capo Chapitre IV : Les services communs et unités de serviceChapitre IV : Les services communs et unités de service
Titre II : STRUCTURES DE L'UGA
capo Chapitre Ier : Les composantes académiquesChapitre Ier : Les composantes académiques
sezione Section I : Etablissements-composantesSection I : Etablissements-composantes
sezione Section II : Les composantes académiques sans personnalité moraleSection II : Les composantes académiques sans personnalité morale
capo Chapitre II : Les composantes élémentairesChapitre II : Les composantes élémentaires
capo Chapitre III : Les structures transversales et de rechercheChapitre III : Les structures transversales et de recherche
capo Chapitre IV : Les services communs et unités de serviceChapitre IV : Les services communs et unités de service
Titre III : GOUVERNANCE DE L'EPE
capo Chapitre Ier : Le statut du présidentChapitre Ier : Le statut du président
sezione Section I : La présidence de l'EPESection I : La présidence de l'EPE
sezione Section I : La présidence de l'UGASection I : La présidence de l'UGA
sezione Section II : Les attributions du président de l'EPESection II : Les attributions du président de l'EPE
sezione Section II : Les attributions du président de l'UGASection II : Les attributions du président de l'UGA
sezione Section III : L'équipe présidentielleSection III : L'équipe présidentielle
paragrafo Paragraphe 1 : Les vice-présidentsParagraphe 1 : Les vice-présidents
paragrafo Paragraphe 2 : Les chargés de missionParagraphe 2 : Les chargés de mission
sezione Section IV : Les vice-présidencesSection IV : Les vice-présidences