Art. 1
1 / 8En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A créé les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Art. R631-1-1, Art. R631-1-2, Art. R631-1-3 A modifié les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Sct. Section 1 : Modalités d'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique, Sct. Sous-section 1 : Parcours de formation antérieurs dans l'enseignement supérieur, Sct. Sous-section 2 : Conditions et modalités d'admission, Sct. Sous-section 3 : Accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour les personnes titulaires de titres ou diplômes validés à l'étranger ou pour les personnes ayant accompli des études en vue de ces diplômes A abrogé les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Sct. Paragraphe 1 : Organisation, Sct. Paragraphe 2 : Admission à poursuivre des études, Sct. Paragraphe 1 : Modalités générales, Sct. Paragraphe 2 : Modalités applicables aux étudiants qui souhaitent se réorienter A créé les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Art. R631-1-4, Art. R631-1-5 A créé les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Art. R631-1 A créé les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Sct. Sous-section 4 : Modalités de la régulation , Art. R631-1-6, Sct. Sous-section 5 : Dispositions applicables aux élèves des écoles du service de santé des armées , Art. R631-1-7, Art. R631-1-8, Art. R631-1-9, Art. R631-1-10, Art. R631-1-11, Art. R631-1-12
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