Art. 8
8 / 9En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 Sct. Première partie : Protection du personnel, Sct. Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, , , Sct. Chapitre II : Personnel, , , , , , , , Art. 10, Sct. Chapitre III : Radioprotection, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Chapitre IV : Contrôles, Art. 19, Sct. Chapitre V : Dispositions relatives à l'utilisation des sources scellées radioactives, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Chapitre VI : Dispositions relatives à l'utilisation des sources radioactives non scellées, Art. 29, Sct. Section 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains de recherche ou d'exploitation de substances radioactives, Sct. Chapitre Ier : Personnel, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Sct. Chapitre II : Radioprotection, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Sct. Chapitre III : Lutte contre les rayonnements ionisants, Art. 41, Art. 42, Sct. Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert de recherche ou d'exploitation de substances radioactives, Art. 43, Art. 44, Sct. Section 4 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface et les dépendances légales des exploitations de substances radioactives, Art. 45, Sct. Section 5 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains autres que ceux de recherche ou d'exploitation de substances radioactives, Art. 46
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Prolegi/LEGITEXT000039362070#art-8