Partie Partie 2 : Guide méthodologique›Sect. Annexe
Art. LEGIARTI000039647554
7 / 11En vigueur depuis le 21 déc. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
ANNEXES Annexe 1 : Liste d'espèces sensibles à la fragmentation dont la préservation est un enjeu pour la cohérence nationale de la Trame verte et bleue. Annexe 2 : Liste d'habitats naturels de la directive n° 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 jugés sensibles à la fragmentation dont la préservation est un enjeu pour la cohérence nationale de la Trame verte et bleue. Annexe 3 : Description des continuités écologiques d'importance nationale pour la cohérence nationale de la Trame verte et bleue et cartes les illustrant. Annexe 4 : Prescriptions pour l'atlas cartographique du schéma régional de cohérence écologique.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000039647532#art-legiarti000039647554