Décret n° 2020-1506 du 1er décembre 2020 relatif à la communauté d'universités et établissements « Université Paris-Est »
DECRET · n° 2020-1506
Décret n° 2020-1506 du 1er décembre 2020 relatif à la communauté d'universités et établissements « Université Paris-Est »
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Chapitre Ier : Dispositions relatives à « Universités Paris-Est »
Chapitre II : Dispositions transitoires et finales
sezione AnnexeAnnexe
sezione STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ PARIS-EST "STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ PARIS-EST "
Titre I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Titre II : MISSIONS, COMPÉTENCES ET MOYENS
Titre III : GOUVERNANCE
capo Chapitre 1er : ConseilsChapitre 1er : Conseils
sezione Section 1 : Conseil d'administrationSection 1 : Conseil d'administration
sezione Section 2 : Conseil des membresSection 2 : Conseil des membres
sezione Section 3 : Conseil de projetsSection 3 : Conseil de projets
sezione Section 4 : Conseil de la formation doctoraleSection 4 : Conseil de la formation doctorale
capo Chapitre 2 : Présidence et vice-présidencesChapitre 2 : Présidence et vice-présidences
Titre IV : DISPOSITIONS FINANCIÈRES
Titre V : DISPOSITIONS FINALES